Mentions Légales

Objet du site

Ce site est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le praticien.

Les informations fournies sur le présent site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien-dentiste. Ces informations permettent également de présenter le cabinet.

Le contenu médical du site (articles, soins et prévention) a été réalisé par un comité éditorial et scientifique composé de Chirurgiens-Dentistes, d’Universitaires et de Professionnels de la Santé.
Composition du comité éditorial & scientifique

Le comité éditorial & scientifique est composé de Chirurgiens-Dentistes, d’Universitaires et de Professionnels de la Santé :

Président du comité scientifique : Marc BONNEL (Docteur en chirurgie dentaire) – N° inscription à l’ordre : 924701162
Directeur : Philippe DOUCET (Docteur en chirurgie dentaire – CES Parodontologie / DU Chirurgie pré et péri implantaire) – N° inscription à l’ordre : 754195907
Julien LAUPIE (Docteur en chirurgie dentaire) – N° inscription à l’ordre : 55450

Éditeur et hébergeur du site

Éditeur du Site : Dr Lydie APIOU-BOULÉ
12 place des arcades, 35510 Cesson-Sévigné
Tél. : (+33)2 99 83 85 15
Email : contact@www.cabinetdesarcades.com

Hébergement du site : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
https://www.ovh.com/

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé le 03 Novembre 1998 sous le numéro n°612595.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art. L.341-1 et suivants). À ce titre, E.N.P.S. autorise exclusivement les usages et accès définis ci-dessous.

Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.

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Publicité et financement

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